Licence du code

En langage simple

Vous pouvez :

• Utiliser le logiciel pour n'importe quel usage, y compris commercial
• Étudier son fonctionnement, en inspecter le code, le modifier
• Le redistribuer tel quel ou modifié
• L'héberger et le servir à d'autres utilisateurs

Vous devez, en échange :

• Publier le code source de toute version modifiée que vous déployez comme service en ligne (c'est la spécificité de l'AGPL par rapport à la GPL — elle s'applique aussi au SaaS)
• Conserver la même licence (AGPL-3.0-or-later) sur les versions dérivées
• Créditer les auteurs d'origine
• Inclure le texte complet de la licence dans toute redistribution
• Respecter les licences des dépendances (notamment LGPL-LR pour le dataset LEFFF — voir page À propos)

Pourquoi l'AGPL et pas la MIT/Apache ?

Ce projet est explicitement un bien commun numérique. La MIT et l'Apache permettent à un acteur commercial de fork, re-brander et déployer une version fermée sans contribuer en retour. L'AGPL empêche cette appropriation en imposant la publication du code de toute version servie en ligne.

Ce choix a un coût : certaines organisations refusent catégoriquement l'AGPL dans leur stack, ce qui limite l'adoption indirecte. Nous l'acceptons — la mission éducative prime sur la maximisation de la reprise industrielle.

Texte complet

Le texte intégral de la licence (661 lignes) est disponible dans le fichier LICENSE à la racine du dépôt. Il fait également autorité en cas de conflit d'interprétation avec le résumé ci-dessus.

Référence officielle : gnu.org — AGPL-3.0 (FR).